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Brevet européen · EP2504512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504512
Numéro de demande
EP10781861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202009015660 U 27.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067260 11.11.2010
Publication PCT
WO2011/064100 03.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Dr. Hahn GmbH & Co. KG

Trompeterallee 162-170, 41189 Mönchengladbach-Wickrath, DE

Inventeur

KARAKAYA, Sinan

40476 Düsseldorf, DE

MATUSCHEK, Erhard

41179 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.