SYSTEME D'EMISSION LASER, HETEROSTRUCTURE ET ZONE ACTIVE A SOUS-PUITS QUANTIQUES COUPLES, UTILISATION POUR UNE EMISSION LASER A 1,55 MICROMETRES

Brevet européen · EP2504895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2504895
Numéro de demande
EP10799064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2010
Publié
3 oct. 2012
Délivré
12 oct. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/34 (2006.01)
H01L 33/06 (2010.01)
Priorité
FR 0905726 27.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000789 26.11.2010
Publication PCT
WO2011/064475 03.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Montpellier 2

Place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier, FR

Inventeur

CERUTTI, Laurent

F-34070 Montpellier, FR

RODRIGUEZ, Jean-Baptiste

F-34080 Montpellier, FR

TOURNIÉ, Eric

F-34080 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.