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Brevet européen · EP2506888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2506888
Numéro de demande
EP10835219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/12 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 1/10 (2006.01)
A61F 2/02 (2006.01)
Priorité
US 266405 P 03.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/058963 03.12.2010
Publication PCT
WO2011/069109 09.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

Wampler Richard

Loomis, CA 95650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.