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Brevet européen · EP2507881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2507881
Numéro de demande
EP10809032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
16 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 5/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20092135 02.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/002987 23.11.2010
Publication PCT
WO2011/067647 09.06.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

BTICINO S.P.A.

Viale Luigi Borri 231,, 21100 Varese,, IT

Inventeur

PASSERA, Costantino

I-25136 Brescia (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.