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Brevet européen · EP2508011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2508011
Numéro de demande
EP09851595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
10 oct. 2012
Délivré
30 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04S 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FI2009/050962 30.11.2009
Publication PCT
WO2011/064438 03.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

OJANPERÄ, Juha

FI-37120 Nokia, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.