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Brevet européen · EP2508457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2508457
- Numéro de demande
- EP12001853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 51/06 (2006.01)B65H 51/32 (2006.01)D04B 15/48 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)H02K 21/24 (2006.01)H02K 5/128 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011015880 04.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
Bäumer, Jürgen
88677 Markdorf, DE
Schönherr, Peter
88214 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.