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Brevet européen · EP2508786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2508786
Numéro de demande
EP10834487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009275650 03.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/070525 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/068035 09.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Taiyo Nippon Sanso Corporation

3-26, Koyama 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, JP

Inventeur

YONEDA, Takashi

Tokyo 142-8558, JP

YOSHIDA, Takashi

Tokyo 142-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.