NOUVEL AGENT SUBSTITUT DE NaCl

Brevet européen · EP2509448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509448
Numéro de demande
EP10773713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
23 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
A23L 1/237 (2006.01)
Priorité
FR 0905928 08.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/054782 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/070454 16.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

LESAFFRE ET COMPAGNIE

Lesaffre et Compagnie

41, rue Etienne Marcel, 75001 Paris, FR

Inventeur

LEJEUNE, Pascal

F-59200 TOURCOING, FR

DUPUY-CORNUAILLE, Camille

F-59700 MARCQ-EN-BAROEUL, FR

BULTEL, Michael

F-59166 BOUSBECQUE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.