SERVOBREMSSYSTEM MIT LENKUNGSHILFE
Brevet européen · EP2509834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509834
- Numéro de demande
- EP10781913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 11/21 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)B62D 11/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0921433 08.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068428 29.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/069858 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Inventeur
BRENNINGER, Martin
87616 Marktoberdorf, DE
BRUGGER, Klaus
87616 Marktoberdorf, DE
ZEILER, Hans-Peter
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.