ELEMENT FLEXIBLE POUR MICRO-POMPE
Brevet européen · EP2510236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2510236
- Numéro de demande
- EP10803638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 09178168 07.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/055310 19.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/070468 16.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND IPS, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 31 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND IPS, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 31.08.2013
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
SCHNEEBERGER, Niklaus
CH-1004 Lausanne
CHAPPEL, Eric
01210 Versonnex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.