EINPRESSTEIL MIT DOPPELRÄNDEL

Brevet européen · EP2510249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510249
Numéro de demande
EP10805426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009015716 U 10.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068406 29.11.2010
Publication PCT
WO2011/069855 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Kerb-Konus-Vertriebs-GmbH

Wernher-von-Braun-Strasse 7, 92224 Amberg, DE

Inventeur

HAUSMANN, Johann

92253 Schnaittenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.