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Brevet européen · EP2510526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510526
Numéro de demande
EP10771726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 7/02 (2006.01)
H01C 17/065 (2006.01)
Priorité
EP 09178371 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066164 26.10.2010
Publication PCT
WO2011/069742 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Nanocyl S.A.

Rue de l'Essor 4, 5060 Sambreville, BE

Universite De Bretagne Sud

Université de Bretagne Sud

Rue Armand Guillemot, 56100 Lorient Cedex, FR

Inventeur

LUIZI, Frederic

B-5020 Malonne, BE

MEZZO, Luca

I-10076 Nole (TO), IT

FELLER, Jean-François

F-56530 Queven, FR

CASTRO, Mickaël

F-56100 Lorient, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.