Wohnmobil mit Sanitärzellen-Pendeltür

Brevet européen · EP2511132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511132
Numéro de demande
EP12001552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
17 oct. 2012
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 3/34 (2006.01)
B60P 3/36 (2006.01)
B60R 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 202011005274 U 15.04.2011
DE 102011106604 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Knaus Tabbert GmbH

Helmut-Knaus-Strasse 1, 94118 Jandelsbrunn, DE

Inventeur

Marcon, Giovanni

94065 Waldkirchen, DE

Horvath, Robert

94078 Freyung, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.