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Brevet européen · EP2512986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512986
Numéro de demande
EP10838058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
29 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 3/00 (2006.01)
C10J 3/84 (2006.01)
C10K 1/02 (2006.01)
Priorité
US 287812 P 18.12.2009
US 698660 02.02.2010
Demande PCT
PCT/US2010/053398 20.10.2010
Publication PCT
WO2011/075213 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Lummus Technology LLC

1515 Broad Street, Bloomfield, NJ 07003, US

Inventeur

TROXCLAIR III, Emile J.

Houston Texas 77094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.