ABGASBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2513442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513442
Numéro de demande
EP10793409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 3/021 (2006.01)
F01N 13/16 (2010.01)
Priorité
US 287350 P 17.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/060666 16.12.2010
Publication PCT
WO2011/084558 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

KUMAR, Amit

Getzville, New York 14068, US

LACKI, Thomas S.

Alden, New York 14004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.