VORWÄRMUNG EINER BRENNKRAFTMASCHINE
Brevet européen · EP2513447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513447
- Numéro de demande
- EP10800704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 20 mai 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 11/20 (2006.01)F28D 11/00 (2006.01)F28D 15/00 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009059090 18.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007807 16.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/072880 23.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.