DISPOSITIF DE CONTROLE THERMIQUE
Brevet européen · EP2513696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513696
- Numéro de demande
- EP10805249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 7/00 (2006.01)G01K 1/14 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)G01J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0906184 18.12.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000794 29.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/073541 23.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.09.2016
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
CROTTEREAU, Olivier
F-64290 Gan, FR
FERNANDEZ, José
F-64230 Artiguelouve, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.