DISPOSITIF DE CONTROLE THERMIQUE

Brevet européen · EP2513696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513696
Numéro de demande
EP10805249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 7/00 (2006.01)
G01K 1/14 (2006.01)
G01J 5/08 (2006.01)
G01J 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 0906184 18.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000794 29.11.2010
Publication PCT
WO2011/073541 23.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.09.2016

  6. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

CROTTEREAU, Olivier

F-64290 Gan, FR

FERNANDEZ, José

F-64230 Artiguelouve, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.