KATALYSATORSCHICHTANORDNUNG
Brevet européen · EP2514010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2514010
- Numéro de demande
- EP10795447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/86 (2006.01)H01M 8/10 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)
- Priorité
- GB 0921996 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/052092 15.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073652 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
SHARMAN, Jonathan, David, Brereton
Berkshire RG4 9JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.