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Brevet européen · EP2514452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2514452
Numéro de demande
EP10837401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
3 sept. 2014
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
A61M 5/36 (2006.01)
Priorité
JP 2009283017 14.12.2009
JP 2009283018 14.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/070603 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/074372 23.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 3 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

  4. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Inventeur

ITO, Toru

Naka-ku Hiroshima-shi, JP

KOHNO, Mamoru

Naka-ku Hiroshima-shi, JP

FUJII, Ryoji

Naka-ku Hiroshima-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.