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Brevet européen · EP2514535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2514535
Numéro de demande
EP10837582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 28/36 (2006.01)
B21D 28/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009287571 18.12.2009
JP 2010031091 16.02.2010
JP 2010109323 11.05.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/072426 14.12.2010
Publication PCT
WO2011/074556 23.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

HIRONO, Jun

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

KATO, Fumio

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

KIMURA, Seiichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.