System zur Befestigung eines Beschlagteils
Brevet européen · EP2514892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2514892
- Numéro de demande
- EP12160341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 7/12 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011000950 U 21.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
Herr Palmowsky, Hans-Jürgen
41836 Hückelhoven, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.