HYDROFORMYLIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2516058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516058
- Numéro de demande
- EP10784935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 31/24 (2006.01)C07C 29/141 (2006.01)C07C 31/20 (2006.01)C07C 45/50 (2006.01)//B01J 31/18 (2006.01)
- Priorité
- US 653878 21.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/058283 30.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/084268 14.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Inventeur
WHITE, Daniel, F.
West Chester, PA 19382, US
BOOGAERTS, Ine
Smillie Court Dundee DD3 6TP, GB
COLE-HAMILTON, David, John
St. Andrews Fife KY16 9LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.