PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE FEUILLE PAR DENSIFICATION POUR FORMER UNE ZONE RENDUE TRANSPARENTE

Brevet européen · EP2516113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516113
Numéro de demande
EP10816326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B24D 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 0959474 23.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/056046 23.12.2010
Publication PCT
WO2011/077403 30.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

PRIQUE, Eric

F-77169 Chauffry, FR

DIETEMANN, Philippe

F-38500 Saint Martin d'Hères, FR

THIERRY, Ivan

F-77320 Jouy Sur Morin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.