PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE FEUILLE PAR DENSIFICATION POUR FORMER UNE ZONE RENDUE TRANSPARENTE
Brevet européen · EP2516113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516113
- Numéro de demande
- EP10816326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B24D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0959474 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/056046 23.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/077403 30.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
F-77169 Chauffry, FR
F-38500 Saint Martin d'Hères, FR
F-77320 Jouy Sur Morin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.