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Brevet européen · EP2516163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516163
Numéro de demande
EP10801243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB 0922371 22.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/052129 17.12.2010
Publication PCT
WO2011/077120 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

BUCKLAND, Justin Rorke

Cambridge Cambridgeshire CB1 8NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.