COMPOSITION EXPLOSIVE FUSIBLE/COULABLE ET A VULNERABILITE REDUITE
Brevet européen · EP2516355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516355
- Numéro de demande
- EP10810766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C06B 21/00 (2006.01)C06B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0906239 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000853 20.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/086246 21.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
COULOUARN, Christophe
F-18340 Arcay, FR
BULOT, Stéphane
F-18000 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.