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Brevet européen · EP2516702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516702
Numéro de demande
EP10838401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C40B 30/04 (2006.01)
C40B 40/02 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
AU 2009906310 23.12.2009
Demande PCT
PCT/AU2010/001702 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/075761 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 20 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.04.2018

  6. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

BEASLEY, Matthew

Fitzroy North Victoria 3068, AU

KIEFEL, Ben

Mitcham Victoria 3132, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.