REINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2516735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516735
- Numéro de demande
- EP10838785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 5/00 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)D21F 1/32 (2006.01)D21F 1/34 (2006.01)D21F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009059790 21.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/003519 21.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/077263 30.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.