SEISMISCHE KLEMME

Brevet européen · EP2516765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516765
Numéro de demande
EP10799218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/12 (2006.01)
Priorité
US 644035 22.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/061225 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/087745 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Inventeur

TEDESCO, Lee M.

Shorewood Illinois 60404, US

LEHANE, James J., Jr.

McHenry Illinois 60050, US

GULBRANDSEN, Peder J.

Aurora Illinois 60503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.