ROTATIONSENERGIERÜCKGEWINNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2516954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516954
- Numéro de demande
- EP10840017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 5/00 (2006.01)F04F 99/00 (2009.01)F04F 13/00 (2009.01)F04F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 289955 P 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/061056 17.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/079045 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
San Leandro, CA 94577, US
San Leandro, CA 94577, US
San Leandro, CA 94577, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.