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Brevet européen · EP2516972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516972
Numéro de demande
EP10792868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
10 nov. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
DE 102010039627 20.08.2010
DE 102009055069 21.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068250 25.11.2010
Publication PCT
WO2011/085851 21.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  2. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

SCHÜTZE, Christian

CH-4055 Basel (BS)

HUBER, Christof

3007 Bern

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch (BL)

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

BRAUN, Marcel

79594 Inzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.