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Brevet européen · EP2517326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2517326
Numéro de demande
EP09801701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2009
Publié
31 oct. 2012
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/00 (2006.01)
H02J 3/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/067668 21.12.2009
Publication PCT
WO2011/076247 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Optis Wireless Technology, LLC

P.O. Box 250649, Plano, TX 75025, US

Inventeur

SANDER, Sverker

S-427 36 Billdal, SE

ARONSSON, Anders

S-451 96 Uddevalla, SE

STRANNE, Christian

S-463 71 Lödöse, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.