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Brevet européen · EP2519765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2519765
Numéro de demande
EP10810878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
7 nov. 2012
Délivré
9 oct. 2013
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/51 (2006.01)
F16L 11/22 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
F16L 59/153 (2006.01)
F24J 2/46 (2006.01)
Priorité
IT BG20090069 30.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/003332 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/080563 07.07.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 10 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2013

  3. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Titulaire

AKTARUS GROUP S.R.L.

Aktarus Group S.r.l.

Via Masone, 3, 24121 Bergamo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Spinelli, Paolo

20125 Milano, IT

Stellato, Michaela

20125 Milano, IT

Sala, Alessandro

24040 Bonate Sopra (BG), IT

Sala, Riccardo

24040 Chignolo D'Isola (GB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.