EINRICHTUNG ZUR TEMPERIERUNG EINES RAUMS
Brevet européen · EP2519783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2519783
- Numéro de demande
- EP10803102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)F24D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009055441 31.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/070978 31.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/080338 07.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
GUCKERT, Werner
86674 Baar, DE
KIPFELSBERGER, Christian
95199 Naila, DE
MICHELS, Robert
86672 Thierhaupten, DE
RAUCH, Siegfried
86368 Gersthofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.