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Brevet européen · EP2519935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2519935
- Numéro de demande
- EP11719245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2011
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/196 (2006.01)
- Priorité
- US 334256 P 13.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057445 09.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141437 17.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 16 déc. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Globalfoundries Inc., P.O. Box 309, Ugland House, Grand Cayman KY1-1104, Caïmanes, îles → GLOBALFOUNDRIES U.S. Inc., 2600 Great America Way, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
PANKANTI, Sharathchandra Umapathirao
Hawthorne, New York 10532, US
FAN, Quanfu
Hawthorne, New York 10532, US
MIYAZAWA, Sachiko
Hampshire SO21 JN, GB
LU, Zuoxuan Max
Hampshire SO21 2JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.