SYSTEM FÜR ZIEGELVERKOPPLUNG
Brevet européen · EP2520731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520731
- Numéro de demande
- EP10840621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/10 (2006.01)E04C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AR P090105139 28.12.2009
- Demande PCT
- PCT/ES2010/070860 21.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/080369 07.07.2011
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
Martín Lozano, Pablo
Buenos Aires, AR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.