Vorrichtung zum Pelletieren oder Granulieren eines flüssigen oder pastösen Stoffes

Brevet européen · EP2522935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2522935
Numéro de demande
EP12166747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2012
Publié
14 nov. 2012
Délivré
14 janv. 2015
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 3/11 (2006.01)
B01J 2/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011100878 07.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Inventeur

Moser, Friedrich

47167 Duisburg, DE

Kosock, Stefan

47805 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.