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Brevet européen · EP2523623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523623
Numéro de demande
EP10842792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
21 nov. 2012
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 8/08 (2006.01)
A61N 5/00 (2006.01)
G06F 19/00 (2018.01)
G06T 7/00 (2017.01)
A61B 8/00 (2006.01)
G06T 7/20 (2017.01)
Priorité
US 323064 P 12.04.2010
US 294294 P 12.01.2010
Demande PCT
PCT/CA2010/002008 15.12.2010
Publication PCT
WO2011/085469 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Elekta Ltd.

2050 Bleury Street, Suite 200, Montreal, QC H3A 2J5, CA

Inventeur

TREMBLAY, Sebastien

St.-Jean-Sur-Richelieu Québec J3B 4C6, CA

FALCO, Tony

Québec H3A 2J5, CA

LACHAINE, Martin

Montreal Québec H2X 3A7, CA

LATHUILIERE, Fabienne

Montreal Québec H2J 2R5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.