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Brevet européen · EP2523846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2523846
- Numéro de demande
- EP10710159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2010
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 23/32 (2006.01)B63B 27/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000008 13.01.2010
- Publication PCT
- WO2011/085503 21.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.