VORRICHTUNG MIT LÖSBARER BEFESTIGUNG

Brevet européen · EP2523889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523889
Numéro de demande
EP11733484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65H 75/40 (2006.01)
Priorité
US 688704 15.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/021398 14.01.2011
Publication PCT
WO2011/088395 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2019

  6. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

PAUGH, Boake

Rancho Cucamonga, CA 91737, US

YOUNG, Stanfield

Los Alamitos, CA 90720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.