ASSEMBLAGE D'UN OBJET MOULE COMPORTANT UNE PLURALITE D'ELEMENTS A CROCHETS SURMOULES ET D'UN RECOUVREMENT

Brevet européen · EP2525688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525688
Numéro de demande
EP11704643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 31/02 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
Priorité
FR 1000217 20.01.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000015 12.01.2011
Publication PCT
WO2011/089333 28.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Aplix

Z.A. Les Relandières RD723, 44850 Le Cellier, FR

Inventeur

WOODLING, Marc

F-44850 Le Cellier, FR

BILLARANT, Fabrice

F-44000 Reze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.