VERDICHTERSYSTEM MIT DURCHFLUSS- UND TEMPERATURREGLER

Brevet européen · EP2526297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526297
Numéro de demande
EP10844108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2010
Publié
28 nov. 2012
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/02 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 53/18 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2010/021732 22.01.2010
Publication PCT
WO2011/090482 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

SCARPINATO, Paul, A.

Clemmons, NC 27012, US

STUTTS, Larry, R.

Mooresville, NC 28117, US

SREEDHARAN, Sudhir

Chennai Tamil Nadu 600043, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.