Machine de fenaison

Brevet européen · EP2526750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526750
Numéro de demande
EP12168846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
26 févr. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 59/042 (2006.01)
A01D 78/10 (2006.01)
Priorité
FR 1154505 24.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Hoerner, Yannick

57660 ERSTROFF, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.