SPRUNGGELENKSTÜTZE
Brevet européen · EP2526793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2526793
- Numéro de demande
- EP11734799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A41D 11/00 (2006.01)A41B 11/00 (2006.01)D04B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010012511 22.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/051219 24.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/090193 28.07.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 103-8433, JP
Gose-shi Nara 639-2200, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.