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Brevet européen · EP2526825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526825
Numéro de demande
EP12167872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
13 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
E05F 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 102011050621 24.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  3. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

Karl Simon GmbH & Co. Kg

Sulgener Str. 19 - 23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

Bantle, Ulrich

72186 Empfingen, DE

Eschle, Juergen

78733 Aichhalden, DE

Keller, Hans-Joachim

78126 Königsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.