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Brevet européen · EP2527011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2527011
- Numéro de demande
- EP12405049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63B 29/02 (2006.01)G01S 3/14 (2006.01)G01S 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 9022011 26.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
1 entrée antérieure
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.