DISPOSITIF D'OSTEOSYNTHESE DE LA PAROI THORACIQUE
Brevet européen · EP2528521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528521
- Numéro de demande
- EP11704665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 2 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 1000275 26.01.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050121 21.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/092417 04.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Titulaire
Université Jean-Monnet
10 Rue Tréfilerie, 42023 Saint Etienne Cedex, FR
Choux, Christian
42600 Savigneux, FR
Inventeur
CHOUX, Christian
F-42600 Savigneux, FR
TIFFET, Olivier
F-42170 Saint Just-Saint Rambert, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.