TROCKENGLASZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM BIOAKTIVEN MATERIAL
Brevet européen · EP2529004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2529004
- Numéro de demande
- EP11737688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 7 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C12N 1/00 (2006.01)C03C 3/00 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)A61J 3/02 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 35/74 (2015.01)A61K 38/48 (2006.01)A01N 63/02 (2006.01)A01N 31/04 (2006.01)A61K 35/742 (2015.01)A23K 10/18 (2016.01)A23L 33/135 (2016.01)A23K 50/80 (2016.01)
- Priorité
- US 299315 P 28.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/022821 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/094469 04.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.09.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
HAREL, Moti
Pikesville, MD 21208, US
SCARBROUGH, January
Silver Spring, MD 20901, US
DREWES, Roger
Hockessin, DE 19707, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.