Dentalgerät
Brevet européen · EP2529693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2529693
- Numéro de demande
- EP12169964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2012
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 27 août 2014
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011123783 01.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 2 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 02.09.2014
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
Nakanishi, Eiichi
Kanuma-shi Tochigi, 322-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.