Funktionsträger mit Tastenfunktionen
Brevet européen · EP2529912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2529912
- Numéro de demande
- EP12169818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2012
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)H01H 13/70 (2006.01)B29L 31/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 9342011 01.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.