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Brevet européen · EP2530034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2530034
Numéro de demande
EP12181688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201061388252 P 30.09.2010
US 201161481438 P 02.05.2011
Divisionnaire de
EP11770265
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 17 nov. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    Dematic Accounting Services GmbH, Carl-Legien-Strasse 15, 63073 Offenbach, Allemagne → Dematic GmbH, Martinseestrasse 1, 63150 Heusenstamm, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.11.2017

  8. 28 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 28.06.2014

1 entrée antérieure
  1. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Dematic GmbH

Martinseestrasse 1, 63150 Heusenstamm, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Hortig, Philipp Johannes

Rockford Michigan 49341, US

DeMan, Steven M.

Belmont Michigan 49306, US

Yamashita, Shin

63179 Obertshausen, DE

Hallberg, Lars

60385 Frankfurt a. M., DE

Hummel, Clemens

40219 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.